Réglementation pour les drones

Prendre des photos et des vidéos avec un drone est très amusant et permet de produire de belles images, mais il existe de nombreuses règles pour le piloter. Ces règles et lois sont destinées à assurer la sécurité des passants. Il est donc important de suivre ces règles et de les connaître avant de voler. C'est pourquoi nous avons rassemblé les règles et les lois les plus importantes dans cet article.

A partir du 1er janvier 2021, on applique les règles européennes pour les drones. Ces règles valent pour tous les pays de l'Union Européenne (UE). Les différences de règles entre les pays sont ainsi réduites. Ensuite, l'on ne fait plus de distinction entre les vols récréatifs ou professionnels, lorsque l'on pilote un drone.

Règles basées sur les vols opérationnels et leurs risques

Il existe de toutes sortes de drone, et de tailles variées. Il y a, par exemple, outre les quadcopters bien connus, des hexacopters et des octocopters, avec ou sans caméra. Vous pouvez les utiliser à diverses fins et voler à différents endroits. Quel que soit le drone que vous possédez, le vol opérationnel et le risque d'accident lors du vol déterminent quelles sont les règles à appliquer.

Important : La réglementation est alignée à niveau européen, mais les No-fly zones varient selon les pays. Contrôlez donc bien à l'avance où vous avez le droit ou non de voler. A commencer par les No-fly Zones.

Catégorie Ouverte

La plupart des pilotes tombent sous la catégorie ouverte depuis le 31 décembre 2020. Cette catégorie est divisée en 3 sous-catégories : A1, A2 et A3, selon le type de drone et le type de vol. Si vous souhaitez voler hors des 'limitations' de cette catégorie, vous entrerez automatiquement dans la Catégorie Spécifique.

Label de qualité CE

A partir de 2023, tous les nouveaux drones doivent être en possession d'un label de qualité CE. CE veut dire Conformité Européenne, et signifie que le drone satisfait à la réglementation européenne. Ensuite, cela indique à quelle catégorie appartient le drone (A1, A2 ou A3), et quel examen vous devez passer.

La classe donnée au drone (C0, C1, C2, C3 ou C4) dépend de son poids. Pour les drones anciens, qui ne disposent pas encore du label CE, il y a une période de transition de deux ans avec une date limite au 21 décembre 2022. Ils devront être conforme à la nouvelle réglementation après cette date.

Brevet européen de pilote de drone

Si vous voulez voler en Catégorie Ouverte à partir de 2021, vous devez obligatoirement être en possession d'un brevet de pilote de drone reconnu à niveau européen. Pour les sous-catégories A1 et A3, vous devez suivre une formation de drone (en ligne) et un examen théorique. Si vous souhaitez voler en catégorie A2, vous devez compléter cet examen avec une partie théorique et un examen additionnels. Vous devez également fournir une déclaration indiquant que vous avez complété une formation pratique auto-didacte. Vous avez réussi votre examen ? Demandez votre Brevet européen de pilote de drone auprès SPF.

Enregistrer son drone

En tant que pilote, dans la plupart des cas, vous avez besoin d'un brevet de pilote (Brevet européen de pilote de drone). Si, en outre, vous êtes propriétaire (exploitant) de un ou plusieurs drones avec caméra , ou avec un poids supérieur à 250 g, vous devez vous enregistrer auprès SPF. Vous recevez alors un numéro d'exploitant unique. Ce dernier doit être visible sur le(s) drone(s). Avec un auto-collant, par exemple. Et si possible sur le logiciel du(des) drone(s).

Le numéro d'exploitant unique est inscrit dans la base de données européenne afin que vous puissiez voler dans toute l'Europe.

Numéro d'identification Drone

Un drone de 250 g à 25 kg (à l'exception des drones de classe C4) doit lui aussi posséder un numéro d'identification de drone. Ce système doit émettre des données sur la localisation du pilote, le numéro d'exploitant, le numéro de série du drone et la hauteur de vol ainsi que la vitesse et la direction du vol. L'idée est que les forces de l'ordre puissent reconnaître le drone à tout moment.

Là aussi, il y a une réglementation de transition. Les nouvelles règles permettant de reconnaître et de suivre les drones seront applicables à partir de 2022.